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Promotion de la géothermie

Deux instruments de promotion sont disponibles dans le domaine de la géothermie: la garantie pour la géothermie et la contribution à la recherche de ressources géothermiques. Par ailleurs, la rétribution de l'injection s'applique aussi à la production d'électricité de source géothermique.

Documents sur ce thème

Documents pour la demande -Garanties
Documents pour la demande - Prospection pour l'électricité
Documents pour la demande - Prospection pour la chaleur
Documents pour la demande - Exploration
Documents pour la demande – Mise en valeur

Informations supplémentaires

Communiqué de presse du 2 novembre 2017 – Le Conseil fédéral fait entrer en vigueur en 2018 la loi sur l'énergie intégralement révisée

Liens

Ordonnance sur l'énergie du 1er novembre 2017 (OEne) Ce symbole doit vous indiquer que le lien pointe vers une page externe, que vous vous trouvez donc à l'exterieur de notre service, et de ce fait, nous ne pouvons vous donner aucune garantie pour les contenus suivants.
Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 (Ordonnance sur le CO2) Ce symbole doit vous indiquer que le lien pointe vers une page externe, que vous vous trouvez donc à l'exterieur de notre service, et de ce fait, nous ne pouvons vous donner aucune garantie pour les contenus suivants.
Personne de contact: Promotion de la géothermie
Dernière modification: 16.08.2018


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