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FAQ - Etiquette-énergie

Etiquette-énergie pour les voitures de tourisme

But et objectif

Quel but vise l'étiquette-énergie?

Quel est l'objectif de l'étiquette-énergie pour les voitures de tourisme neuves?

Quelles informations figurent sur l’étiquette-énergie?

Sur quels véhicules l’étiquette-énergie est-elle obligatoire?

Dans quelle mesure les véhicules de démonstration doivent-ils porter l'étiquette?

Est-ce que les voitures de tourisme vendues en ligne sont soumises à l’obligation de marquage?

La Confédération octroie-t-elle des subventions à l'achat d'un véhicule à haut rendement énergétique?

L'étiquette-énergie est-elle utilisée à des fins fiscales au niveau cantonal?

Quels véhicules l'Office fédéral de l'énergie recommande-t-il?

Etablissement de l’étiquette-énergie et données figurant dans la réception par type

Où puis-je me procurer l'étiquette-énergie?

Où puis-je trouver le numéro de réception par type?

Que dois-je faire lorsqu'il n'y a pas encore de réception par type ou si un X figure sous le chiffre 24 du rapport ?

Comment les vendeurs de véhicules neufs doivent-ils procéder lorsque la réception par type fait défaut?

D’où proviennent les données figurant dans la réception par type?

Pourquoi y a-t-il des différences dans les données (p. ex. pour le poids à vide)?

Utilisation de l’étiquette-énergie

Où l’étiquette doit-elle être apposée?

Quelles indications doivent figurer dans les listes de prix et la documentation publicitaire?

Pourquoi l’étiquette est-elle disponible en différents formats?

Quelles sont les spécificités de la variante simplifiée?

Que trouve-t-on dans le catalogue consommation?

Aspects juridiques

Sur quelle base légale repose l'étiquette-énergie pour les voitures de tourisme?

Que règle l'appendice 3.6 de l'ordonnance sur l'énergie?

Comment la mise en oeuvre est-elle contrôlée?

Questions sur la consommation d’énergie

Comment mesure-t-on la consommation d’énergie?

Qu'est-ce qu'un véhicule efficace sur le plan énergétique et qu'est-ce qu'un véhicule économique?

Comment la comparaison des consommations est-elle établie?

Qu’est-ce qu’un équivalent essence d’énergie primaire et pourquoi cette unité est-elle utilisée?

Questions sur la répartition dans les catégories d’efficacité énergétique

Comment sont établies les catégories A à G?

Les véhicules fonctionnant avec différents systèmes de propulsion sont-ils classifiés différemment?

Pourquoi un véhicule plus économique figure-t-il dans une catégorie inférieure?

Pourquoi mon véhicule se retrouve-t-il dans une catégorie inférieure?

Pourquoi le poids des véhicules est-il utilisé comme base de comparaison?

Pourquoi faire une comparaison relative?

Comment puis-je savoir si les émissions de CO2 sont faibles ou élevées?

Quels facteurs jouent un rôle déterminant dans la consommation de carburant des véhicules?

Systèmes de propulsion alternatifs

Pourquoi mon véhicule électrique ne figure-t-il pas dans la catégorie A?

Pourquoi mon véhicule roulant au gaz ou à l'E85 ne figure-t-il pas dans la catégorie A?

Comment l'efficacité énergétique des véhicules hybrides plug-in est-elle calculée?

Pourquoi les véhicules à hydrogène ne disposent-ils pas d’une étiquette-énergie?

L’étiquette-énergie pour voiture d’occasion

L’étiquette-énergie pour voiture d’occasion et l’étiquette-énergie pour voiture neuve sont-elles identiques?

Quelles sont les bases légales de l'étiquette-énergie pour voiture d'occasion?

Les indications figurant sur l'étiquette-énergie pour voiture d'occasion sont-elles correctes?

Lien avec d’autres mesures de politique énergétique

Existe-t-il un lien entre les exigences en matière d'émissions de CO2 pour les voitures de tourisme (130 g/km) et l'étiquette-énergie?


Personne de contact: Section Mobilité
Dernière modification: 17.08.2012


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http://www.bfe.admin.ch/energieetikette/00886/05601/index.html?lang=fr